Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Paprec Méditerranée
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention de financement avec la Ville de La Ciotat relative à l'intensification de la mission technique de l'équipe d'animation de l'OPAH RU au regard du programme "d'embellissement des façades et paysages de Provence" du Conseil Départemental
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention cadre avec les SACICAP dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat et rénovation urbaine à volet copropriétés dégradées centre ancien de La Ciotat
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation du contrat de sous-traitance entre le Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix et le Groupement d'Etablissements Centre de Formation d'Apprentis Provence pour la formation Certification d'Aptitude Professionnelle Boulangerie pour l'année scolaire 2021-2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation d'une convention de mutualisation de l'usage des parkings publics de la salle 6MIC et du campus VoyagesPrivé.com
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'Adhésion au Club de la sécurité de l'information français et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec Montpellier SupAgro, école de l'Institut Agro, établissement public d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Approbation d'un avenant n°2 à la convention d'attribution de subvention au profit d'Aix-Marseille Université - Projet DAT'CARB du CEREGE
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY
Objet
Création d'un Conseil des Jeunes Métropolitains (CJM)
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix- Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Plan de développement ESR Arbois"
Résumé