Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Opération d'aménagement du Liourat à Vitrolles - Engagement dans la démarche de labellisation nationale "EcoQuartier" et approbation de la Charte
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Quartier des Lauves à Saint-Paul-lez-Durance - Engagement dans la démarche de labellisation nationale "EcoQuartier" et approbation de la Charte
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée AP n°9 pour l'extension de la zone d'activités de la Pile à Saint-Cannat
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée AP n°19 pour l'extension de la zone d'activités de la Pile à Saint-Cannat
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Reuters News & Media, Inc., relatif à l'utilisation d'une image par la Métropole pour les besoins d'un site Internet.
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Saint-Victoret pour les travaux d'éclairage public métropolitain : réfection des candélabres voies Libération, Richauds et Raumartin
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la Convention Quartiers Productifs (2022/2024)
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation du pacte territorial pour l'insertion (2022-2024)
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un avenant à la convention conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) pour l'année 2022, modifiant les modalités de versement de la subvention
Résumé
La Métropole Aix Marseille Provence souhaite modifier les modalités de versement de la subvention versée à l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise pour l'année 2022, prévu initialement en douze versement et le remplacer par deux versements selon la répartition de 80% au 1er semestre 2022 et de 20% en fin d'année.
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'un protocole partenarial avec SNCF Immobilier sur des sujets fonciers et immobiliers en vue de répondre à des enjeux communs de développement
Résumé