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Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Opération d'aménagement du Liourat à Vitrolles - Engagement dans la démarche de labellisation nationale "EcoQuartier" et approbation de la Charte


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Quartier des Lauves à Saint-Paul-lez-Durance - Engagement dans la démarche de labellisation nationale "EcoQuartier" et approbation de la Charte


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée AP n°9 pour l'extension de la zone d'activités de la Pile à Saint-Cannat


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée AP n°19 pour l'extension de la zone d'activités de la Pile à Saint-Cannat


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Reuters News & Media, Inc., relatif à l'utilisation d'une image par la Métropole pour les besoins d'un site Internet.


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Saint-Victoret pour les travaux d'éclairage public métropolitain : réfection des candélabres voies Libération, Richauds et Raumartin


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de la Convention Quartiers Productifs (2022/2024)


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation du pacte territorial pour l'insertion (2022-2024)


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation d'un avenant à la convention conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) pour l'année 2022, modifiant les modalités de versement de la subvention


Résumé

La Métropole Aix Marseille Provence souhaite modifier les modalités de versement de la subvention versée à l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise pour l'année 2022, prévu initialement en douze versement et le remplacer par deux versements selon la répartition de 80% au 1er semestre 2022 et de 20% en fin d'année.

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Approbation d'un protocole partenarial avec SNCF Immobilier sur des sujets fonciers et immobiliers en vue de répondre à des enjeux communs de développement


Résumé