Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
pour l'aide à la construction, l'extension, la rénovation et l'équipement des bibliothèques et médiathèques municipales des communes de Vitrolles, Pertuis, Trets et Meyreuil
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Relations internationales - Attributions de subventions aux associations
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Plan patrimoine quinquennal - Fonds de concours d'investissement aux communes
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Association l'Etape - Centre d'hébergement et de réinsertion sociale à Rognes - Extension et réhabilitation du CHRS - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 163 350 €
Résumé
Finances
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Attribution des subventions en fonctionnement et en investissement
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Jules SUSINI
Objet
Demande de subvention de fonctionnement pour l'année 2011 - Proposition de convention entre la CLI Cadarache et la Communauté du Pays d'Aix
Résumé
Risques
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Création d'une antenne de l'Institut Musical de Formation Professionnelle (IMFP) à Lambesc - Attribution d'une subvention de fonctionnement avec convention d'objectifs
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Jean-Pierre SAEZ pour sa participation à l'atelier-débat "Eco quartier et mobilités" à Paris - 21 septembre 2011
Résumé
Affaires juridiques
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Fonds d'intervention 2011 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions
Délibération du 21/07/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Michel BOULAN pour sa participation aux 11èmes Assises des Déchets à Nantes - 14 et 15 septembre 2011
Résumé
Affaires juridiques