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Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

pour l'aide à la construction, l'extension, la rénovation et l'équipement des bibliothèques et médiathèques municipales des communes de Vitrolles, Pertuis, Trets et Meyreuil


Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Relations internationales - Attributions de subventions aux associations


Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Plan patrimoine quinquennal - Fonds de concours d'investissement aux communes


Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Régis MARTIN


Objet

Association l'Etape - Centre d'hébergement et de réinsertion sociale à Rognes - Extension et réhabilitation du CHRS - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 163 350 €


Résumé

Finances

Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Attribution des subventions en fonctionnement et en investissement


Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Jules SUSINI


Objet

Demande de subvention de fonctionnement pour l'année 2011 - Proposition de convention entre la CLI Cadarache et la Communauté du Pays d'Aix


Résumé

Risques

Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Création d'une antenne de l'Institut Musical de Formation Professionnelle (IMFP) à Lambesc - Attribution d'une subvention de fonctionnement avec convention d'objectifs


Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Jean-Pierre SAEZ pour sa participation à l'atelier-débat "Eco quartier et mobilités" à Paris - 21 septembre 2011


Résumé

Affaires juridiques

Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Fonds d'intervention 2011 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions


Délibération du 21/07/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Michel BOULAN pour sa participation aux 11èmes Assises des Déchets à Nantes - 14 et 15 septembre 2011


Résumé

Affaires juridiques