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Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'un abondement à la Régie scènes et cinés 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention d'équipement au profit de la régie Culturelle Scènes et cinés 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 de la convention partenariale avec les compagnons bâtisseurs relative à un projet expérimental d'amélioration thermique de certains logements

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Approbation d'un avenant à la convention d'application du SRDEII avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Soutien au programme d'actions de relance des secteurs touristique, sportif et culturel porté par Provence tourisme - Approbation de l'avenant n°2

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession d'une partie de la parcelle AA 135 au profit du Département des Bouches-du-Rhône sur la commune de la Roque d'Anthéron

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions pluriannuelles avec les lauréats du volet 1 de l'appel à projets "Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation" sur Marseille-Provence pour l'année 2022 - Attribution des subventions

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Réduction unilatérale de l'emprise du terrain d'assiette du bail emphytéotique administratif conclu entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Clésud Terminal

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation de la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Les amis de l'étoile bleue" pour son projet de création d'une activité de cabaret dans les locaux de l'ex Théâtre de la Comédie

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Rapport annuel d'activités 2020 du délégataire Capaix Connectic pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à Très Haut Débit sur le Territoire du Pays d'Aix

Résumé