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Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de fonds de concours avec la commune de Carry-le-Rouet pour les opérations de travaux découlant du marché public global de performance pour les travaux d'éclairage public : tranches 2021-2022 corrigées

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Marignane pour les opérations d'éclairage public

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Cassis pour les opérations de travaux d'éclairage public réalisées dans le cadre du marché de performance énergétique de la commune : tranche 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention d'Utilité Sociale avec l'Office Public Habitat Marseille Provence

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Souffleurs d'écume Ecoscience Provence pour l'année 2022 - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention pluriannuelle

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Silim Environnement

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Programme de déploiement de l'Extension des Consignes de Tri des emballages plastiques

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention d'occupation de propriété à titre gratuit pour l'hébergement temporaire d'équipements informatiques avec la société TDF

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'accord de consortium pour la mise en œuvre du projet "Campus des Soft Skills" sur le territoire Métropolitain

Résumé