Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jacques BUCKI
Objet
Versement des soldes de subventions et fonds de concours délibérés les années précédentes - Imputation au BP 2011
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jacques BUCKI
Objet
Fonds de concours pour la maîtrise de l'énergie et les énergies renouvelables pour les communes de Châteauneuf-le-Rouge, Vitrolles, Cabriès, Meyrargues et Coudoux
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution d'une subvention à l'association RECYCLAIX pour l'organisation d'actions sur le thème "Recyclage et protection de l'environnement"
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Emmaüs dans le cadre du recyclage et de la valorisation de matériel
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Participation de la Communauté à la mise à jour de l'étude préalable d'aménagement foncier de la plaine de Pertuis
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère agricole pour 2011
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Attribution de subventions aux Associations Syndicales Autorisées (ASA) - Conventions 2011
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de fonds de concours pour le débroussaillement des ouvrages communaux aux communes de Cabriès, Rousset, Saint-Cannat et Vitrolles
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Fonds d’intervention à destination des associations – Attribution de subventions et approbation d’un avenant à une convention pluriannuelle d’objectifs