Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association la 27ème Région et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Inter-Made dans le cadre d'une recherche-action d'accompagnement des micro-entrepreneurs informels - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée section AM numéro 14, appartenant à la Commune de Miramas, sise Allée de l'Arlequin sur la commune de Miramas dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain des quartiers de la Maille 1 - Mercure à Miramas
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n° 2 de la convention conclue avec les Compagnons Bâtisseurs pour l'extension sur 11 communes métropolitaines du projet d'amélioration thermique des logements du parc privé des personnes retraitées
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation et mise en œuvre de trois projets inclusifs dans le cadre du Plan métropolitain de prévention contre les discriminations
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Abrogation de la délibération d'acquisition à titre onéreux d'une partie du tènement immobilier cadastré AT 17p, appartenant à la SCI Chemin de la Sonde, sis chemin du Guigonnet sur la commune de Fos-sur-Mer
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Fonds collectif d'aide aux jeunes - Approbation des actions issues de l'Appel à projet 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Adhésion de la Métropole au Forum Français de Sécurité Urbaine (FFSU) et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession sous la forme d'un apport foncier au profit de la Société Publique Locale (SPL) Sens Urbain des parcelles cadastrées section BL sous les n° 191, 192, 193, 208, 209, 337, 338, 340, 341, 349 et 468, au titre de la concession d'aménagement du Site des Portes de la Mer à Fos-sur-Mer
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société MIDI Travaux Publics (T.P.), dans le cadre de travaux de réalisation d'un bassin d'étanchéité liés à un incendie survenu sur la commune de Saint-Chamas
Résumé