Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la Ville d'Aix-en-Provence pour la réalisation de la bretelle RD9/A51 réservée aux transports en commun sur la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la société du Canal de Provence relative au financement du déplacement de réseaux humides en vue de la réalisation sur la commune d'Aix-en-Provence de la bretelle RD9/A51 réservée aux transports en commun

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec l'Etat pour la réalisation sur la commune d'Aix-en-Provence de la bretelle RD9/A51 réservée aux transports en commun

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'un avenant de clarification des clauses financières du contrat de Délégation de Service Public conclu avec l'association Cercle Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) pour l'exploitation et l'animation du Port de Plaisance du Vieux Port - périmètre 1

Résumé

Il s'agit d'approuver l'avenant de clarification des clauses financières du contrat de Délégation de Service Public conclu avec l'association Cercle Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) pour l'exploitation et l'animation du Port de Plaisance du Vieux Port - périmètre 1.

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Baret, Monthyon, Cours Julien, Gambetta, Timone, Phocéens et Corderie à Marseille, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement des plages p1 a p7, Beaugeard, Tilleuls et Providence à Marseille, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la Ville de Miramas pour la réalisation d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service à Miramas

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec ENEDIS, l'AGAM et le SMED13 pour l'élaboration d'un schéma directeur pour les infrastructures de recharge pour véhicules électriques (SDIRVE)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative aux études et travaux de déviations et protection des installations et réseaux de télécommunication de Completel pour l'opération de mise en accessibilité PMR de la station Vieux Port

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention d'exploitation des voiries métropolitaines situées en interface directe avec les réseaux autoroutiers A50, A7 et A55 en entrée et sortie d'agglomération sur le territoire de la Ville de Marseille

Résumé