Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation des tarifs des droits de voirie, redevances d'occupation du domaine public routier et d'autres prestations annexes applicables sur le Territoire Marseille-Provence pour l'année 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de six conventions de prestation de services entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes du Territoire Istres-Ouest Provence relatives à la prise en charge et au traitement de déchets divers
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Rénovation et création de fontaines à boire sur le territoire Marseille-Provence"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Grosses réparations de voirie sur le territoire Marseille-Provence"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY
Objet
Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical accordés par les maires au titre de l'année 2022 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution d'une subvention pour l'année 2022 aux Compagnons Bâtisseurs pour le projet expérimental d'amélioration thermique de certains logements
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention relative à la participation de "Planète Oui" au Fonds de Solidarité Logement
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec le GIP CRPV PACA relative à la réalisation d'un accompagnement à l'évolution de la Politique de la ville et de ses dispositifs connexes
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Gémenos pour l'opération d'enfouissement des réseaux d'éclairage public : Rue Massilié et rue Sébastien Maurice Lambert
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation du renouvellement de la convention avec le groupe Association Départementale Des Actions de Prévention groupe ADDAP 13 au titre de la compétence "actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu" sur le périmètre de la commune de Pertuis pour 2022
Résumé