Délibérations

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Nouvelle charte de partenariat entre l'Association Départementale de l'Information au Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13) et la C.P.A.

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Charte de partenariat entre l'Association Départementale de l'Information au Logement de Vaucluse (ADIL 84) et la C.P.A.

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Réserve foncière pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat - Sollicitation de subventions auprès du Conseil Régional PACA et du Conseil Général des Bouches-du-Rhône dans le cadre de l'acquisition de la parcelle AB121 à Saint Estève Janson

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Subvention d'équipement aux communes concernées : Cabriès, Meyrargues, Puyloubier

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Pertuis - Concession d'aménagement pour la rénovation du cœur de ville de Pertuis C.P.A./SPLA - Agrément d'acquéreur pour la parcelle BV 590 sise 86 rue Notre Dame à Pertuis

Rapporteur : Dahbia DRAOUZIA

Objet

Attribution de subventions aux associations au titre de l'année 2011

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Convention d'échange de données entre la C.P.A. et l'Institut Français des Sciences et Technologies des Transports, de l'Aménagement et des Réseaux (IFSTTAR)

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Validation du programme des travaux pour les opérations de l'autorisation de programme 2011

Rapporteur : Jacques BUCKI

Objet

Complément à la délibération 2011_B135 du Bureau communautaire du 1er avril 2011 relative à l'attribution d'une subvention à l'Automobile Club du Pays d'Aix pour l'organisation de la Ronde Ste Victoire des véhicules électriques

Rapporteur : Jacques BUCKI

Objet

Complément à la délibération 2010_B458 du Bureau communautaire du 29 septembre 2010 relative au projet de Plan Véhicules Electriques du Pays d'Aix