Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption du Budget Supplémentaire de l'exercice 2021 et des Etats Spéciaux des Territoires

Résumé

Le Conseil de la Métropole doit se prononcer sur le Budget Supplémentaire 2021 du Budget Principal Métropole et des Etats Spéciaux de Territoire. Comme le Budget Primitif, le Budget Supplémentaire est établi selon la nomenclature budgétaire et comptable M57. Incidence financière : Le Budget Supplémentaire est un budget de reports et d’ajustements des crédits. Diminution de l’emprunt prévisionnel de 22 663 K€ ramenant l’emprunt d’équilibre budgétaire prévisionnel à 214,7 M€ (après prise en compte des reports d’emprunt 2020).

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Annexe des Transports Métropolitains - Adoption du Budget Supplémentaire de l'exercice 2021

Résumé

Il s’agit d’adopter le Budget Supplémentaire 2021 du budget annexe des « Transports Métropolitains » de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Incidence financière : Le Budget Supplémentaire a pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser constatés à la clôture de l’exercice précédent et d’enregistrer les ajustements nécessaires

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes métropolitains - Adoption du Budget Supplémentaire de l'exercice 2021 des budgets MIN, GEMAPI, Crématorium Métropole, Réseau de Chaleur Métropolitain, Ports Ouest Territoires et Parkings Métropole

Résumé

Il s’agit d’adopter les Budgets Supplémentaires 2021 des budgets annexes métropolitains suivants: - Budget annexe « Réseau de Chaleur métropolitain » - Budget annexe « Crématorium Métropole » - Budget annexe « GEMAPI » - Budget annexe « Ports Ouest Territoires » - Budget annexe « MIN » - Budget annexe « Parkings Métropole » Incidence financière : Les Budgets Supplémentaires ont pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser constatés au Compte Administratif de l’exercice précédent.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire de Marseille-Provence - Adoption du Budget Supplémentaire de l'exercice 2021

Résumé

Il s’agit d’adopter les Budgets Supplémentaires 2021 des budgets annexes du Territoire Marseille Provence : - Budget annexe « Eau » ; - Budget annexe « Assainissement » ; - Budget annexe « Ports de Plaisance » ; - Budget annexe « Crématorium » ; - Budget annexe « Opérations d’Aménagement ». Incidence financière : Les Budgets Supplémentaires ont pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser constatés au Compte Administratif de l’exercice précédent.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix - Adoption du Budget Supplémentaire de l'exercice 2021

Résumé

Il s’agit d’adopter les Budgets Supplémentaires 2021 des budgets annexes du Territoire du Pays d’Aix : - Budget annexe « Aménagement du territoire » ; - Budget annexe « Assainissement en DSP » ; - Budget annexe « Gestion des Déchets » ; - Budget annexe « Eau en DSP ». Incidence financière : Les Budgets Supplémentaires ont pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser constatés au Compte Administratif de l’exercice précédent et de procéder aux réajustements budgétaires nécessaires.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays Salonais - Adoption du Budget Supplémentaire de l'exercice 2021

Résumé

Il s’agit d’adopter les Budgets Supplémentaires 2021 des budgets annexes du Territoire du Pays Salonais : - Budget annexe « Assainissement » ; - Budget annexe « Eau » ; - Budget annexe « Collecte des déchets » ; - Budget annexe « Opérations d’aménagement des zones d’activités ». Incidence financière : Les Budgets Supplémentaires ont pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser constatés au Compte Administratif.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Annexe du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Adoption du Budget Supplémentaire de l'exercice 2021

Résumé

Il s’agit d’adopter le Budget Supplémentaire 2021 du budget annexe « Assainissement » du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile. Incidence financière : Le Budget Supplémentaire a pour objet principal de reprendre les résultats ainsi que les restes à réaliser de la section d’investissement constatés au Compte Administratif. Il s’équilibre comme suit : - Section d’exploitation : 3 325 482,01 euros - Section d’investissement : 1 071 606,00 euros

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire d'Istres Ouest Provence - Adoption du Budget Supplémentaire de l'exercice 2021

Résumé

Il s’agit d’adopter les Budgets Supplémentaires 2021 des budgets annexes du Territoire Istres Ouest Provence : - Budget annexe « Eau potable » ; - Budget annexe « Assainissement » ; - Budget annexe « Entreprises » ; - Budget annexe « Régie Action sociale » ; - Budget annexe « Traitement des déchets ». Incidence financière : Les Budgets Supplémentaires ont pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser constatés au Compte Administratif de l’exercice précédent.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays de Martigues - Adoption du Budget Supplémentaire de l'exercice 2021

Résumé

Il s’agit d’adopter les Budgets Supplémentaires 2021 des budgets annexes du Territoire du Pays de Martigues : - Budget Annexe Eau - Budget Annexe Assainissement Incidence financière : Les Budgets Supplémentaires ont pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser constatés au Compte Administratif

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget annexe Collecte et Traitement des Déchets unifié des Territoires Marseille-Provence, Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Pays de Martigues - Adoption du Budget Supplémentaire de l'exercice 2021

Résumé

Il s’agit d’adopter le Budget Supplémentaire 2021 du budget annexe « Collecte et traitement des déchets unifié des Territoires Marseille-Provence, Pays d’Aubagne et de l’Etoile et Pays de Martigues ». Incidence financière : Le Budget Supplémentaire a pour objet principal de reprendre les résultats et les restes à réaliser constatés à la clôture de l’exercice précédent et d’enregistrer les ajustements nécessaires.