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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Programme d'Intérêt Général 2 (PIG) - Territoire Marseille Provence"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Etat spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Projet de R&D collaboratif FUI AP7"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "NPNRU - Grand Saint Barthélémy - Grand Malpassé" à Marseille

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention partenariale avec le Mouvement Associatif Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "NPNRU - Castellane Bricarde" à Marseille

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de l'avenant n°6 à la convention Etat-Métropole 2017-2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "NPNRU - Frais Vallon - La Rose" à Marseille

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Financement investissements Politique de la Ville - Phase 2"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget annexe Traitement et Collecte des Déchets du Conseil de Territoire du Pays Salonais - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, travaux sur centre d'enfouissement

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable pour le lancement d'une opération de restauration immobilière sur le centre-ville d'Aix en Provence

Résumé