Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de places de stationnement situés dans le parc Chanot à Marseille avec la SAFIM dans le cadre de l'opération d'extension du tramway T3

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Constitution d'une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 118,50 m², nécessaire à une conduite d'eau potable sur trois parcelles cadastrées AT 134, 135 et 552 appartenant à l'indivision Talandier sise impasse de Faucon à Gignac-la-Nerthe

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Constitution d'une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 30 m², nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle cadastrée 864 M 126 appartenant aux copropriétaires du boulevard Notre Dame sise boulevard Notre-Dame à Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2022 à l'association Aprovel

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2022 à l'association Adava Pays d'Aix - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention avec RTE relative à l'achat de câbles souterrains et à la réalisation des travaux d'anticipation de dévoiement de réseaux enterrés dans le cadre de l'opération d'extension du tramway T3

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition onéreuse auprès de Monsieur Galleron d'une emprise de terrain située Chemin de Fardeloup à la Ciotat à détacher de la parcelle cadastrée AO514, nécessaire au réaménagement du chemin de Fardeloup à la Ciotat

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des Consorts Masse des emprises de terrain situées Chemin de Fardeloup à La Ciotat à détacher des parcelles cadastrées AO170, AO511 et AO513, nécessaires au réaménagement du chemin de Fardeloup à La Ciotat

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Société 3F SUD de la parcelle cadastrée 853 Z 170 située Boulevard Saint-Marguerite à Marseille 9ème arrondissement, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension sud du réseau de tramway

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention de remboursement dans le cadre des travaux Avenue Chaban Delmas à Salon de Provence

Résumé