Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Travaux de remise en état des bureaux situés en rez-de-chaussée de l'immeuble dénommé "La Beauvalle-B" à Aix-en-Provence - Indemnisation du propriétaire par la C.P.A.
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Hôtel de Boadès - Acquisition du droit au bail pour la libération du local commercial en rez-de-chaussée
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Renforcement et sécurisation de l'alimentation électrique de l'agglomération d'Aix-en-Provence - Création d'une liaison souterraine de 225 000 volts Duranne/Aix-Mouret - Approbation d'une convention d'établissement d'une servitude au profit de RTE
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Gérard GERACI
Objet
Octroi de fonds de concours incitatifs pour la mise en accessibilité de bâtiments ou d'espaces publics aux personnes handicapées
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC communautaire d'extension du Plateau de Bertoire à Lambesc - Cession des terrains de la C.P.A. à la SPLA Pays d'Aix Territoires
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Réservation du lot H cadastré AY 1147
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Réservation du lot K cadastré AY 1150
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Modification des prix de cession toutes taxes comprises des lots
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Subventions aux associations à caractère économique pour 2011
Délibération du 07/10/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Subventions aux associations à caractère économique - Règlement des soldes de subventions