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Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Budget annexe collecte et traitement des déchets métropolitain - Approbation de la révision et de l' affectation de l'opération d'investissement "Matériel de collecte"


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Extension rénovation déchèterie"


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

 Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "modernisation et mise en sécurité des CA"


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Rectification d'une erreur matérielle - Délibération FAG 006-4261/18/BM du 18 octobre 2018 relative à l'approbation de la convention avec la Société d'Assainissement Est Métropole concernant la mise à disposition gratuite des données géographiques du réseau d'assainissement


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "travaux CSD"


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "travaux bâtiment pour installations DPGD"


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Rectification d'une erreur matérielle - Délibération FAG 007-4262/18/BM du 18 octobre 2018 relative à l'approbation d'une convention avec la Société d'Assainissement Ouest Métropole concernant la mise à disposition gratuite des données géographiques du réseau d'assainissement


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "couverture B3"


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération " Réalisation d'un centre de tri des collectes sélectives métropolitain"


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON


Objet

Organisation de Repertours à destination des repéreurs, régisseurs, scénaristes, réalisateurs, producteurs nationaux


Résumé