Délibérations

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Validation d'une nouvelle discipline au sein du dispositif - Attribution d'une subvention et validation d'une convention d'objectifs

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Aide au dispositif de formation des jeunes sportifs des clubs de haut niveau de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix par l'association "Ecole Sports Entreprise" (Association Loi 1901) - Attribution d'une subvention complémentaire et validation d'un avenant à la convention d'objectifs 2011

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Modification de la délibération n°2011-A118 du 30 juin 2011 portant attribution de subvention à l’Association « les nuits musicales de la Sainte Victoire"

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Maison du Japon Méditerranée - Versement du solde 2010

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés de fonctionnement d'équipements communaux

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés de fonctionnement d'équipements supra communaux

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés de fonctionnement d'équipements au rayonnement communautaire

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Guy BARRET pour sa participation au voyage d'études "échanges LEZ-ZAPA" en Allemagne

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Messieurs Michel BOULAN, Jean-Marc PERRIN, Jacques GARÇON, Patrick MOYA et Madame Noëlle TRINQUIER pour leurs déplacements sur des sites industriels de conditionnement et de valorisation des déchets triés