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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Etat Spécial du Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement " Participations diverses"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement " Réalisation aménagement et réhabilitation de bâtiments "-Budget Entreprises du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Transfert des aides financières dans le cadre des programmes de rénovation urbaine engagés sur Marseille - Reversement aux maîtres d'ouvrage concernés des subventions municipales octroyées par la Ville de Marseille pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille - Approbation de trois conventions de reversement des subventions municipales

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2020 de la concession d'aménagement Grand Centre Ville à Marseille - Approbation de l'avenant n° 12 à la concession

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération avance forfaitaire de la concession d'aménagement la Barasse à Marseille, 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget Annexe Collecte du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissements liée à la gestion des déchets du CT4 sur la période 2022-2024

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Ceyreste- Aménagement du Haut de l'avenue Eugène Julien"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Marseille 13016 - Aménagement de la place Maleterre"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Transfert des aides financières dans le cadre du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) engagés sur la ville de Marseille - Approbation de la décision de transfert ANRU portant transfert d'opérations du Protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine (GIP MRU) à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Transfert des aides financières dans le cadre des programmes de rénovation urbaine engagés sur Marseille - Reversement aux maîtres d'ouvrages concernés des subventions départementales octroyées pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille - Approbation de deux conventions de reversement des subventions départementales

Résumé