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Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 2 logements locatifs sociaux dénommée ' Sea One ' située 1 Rue des Catalans à Marseille 7ème arrondissement

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Noé Concept pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société ORTEC Environnement pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Méditerranéenne de Nettoiement SAS (SMN) pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Urbaser Environnement SAS pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Dragui Transport pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Suez RV Méditerranée pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société ONYX Méditerranée pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Josette Frigara de la parcelle cadastrée AT 268 d'une contenance de 57 m² nécessaire à l'aménagement de la promenade de la Corniche à Sausset-les-Pins

Résumé