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Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et Emploi

Rapporteur : Henri LAFON

Objet

Délégation de Service Public pour le Très Haut Débit - Examen du rapport annuel d'activités de l'année 2010, du compte-rendu d'exploitation et du compte-rendu financier du délégataire

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et Emploi

Rapporteur : Jacques BUCKI

Objet

Cité des énergies - Principe de mise en œuvre du projet en partenariat avec le CEA et première phase de réalisation - Attribution d'une subvention d'investissement

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et Emploi

Rapporteur : Henri LAFON

Objet

Programme CIMPACA II 2009-2011 - Attribution des subventions 2011 aux plates-formes technologiques CARACTERISATION et MICRO-PACKS

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et Emploi

Rapporteur : Henri LAFON

Objet

Bilan partiel de la gestion déléguée des pépinières et de l'hôtel technologique et proposition de renouvellement de la gestion déléguée sur la période 2012-2015

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et Emploi

Rapporteur : Henri LAFON

Objet

Renouvellement du partenariat avec Oséo Innovation - Actualisation de la convention

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et Emploi

Rapporteur : Christian LOUIT

Objet

Volet Enseignement Supérieur et Recherche du Contrat de Projet Etat Région 2007-2013 - Convention et subvention d'investissement à l'Université de Provence

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et Emploi

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Politique de développement de l'économie du tourisme du Pays d'Aix - Subvention exceptionnelle d'investissement accordée à l'Office Municipal de Tourisme d'Aix-en-Provence

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Lancement de la procédure de ZAC - Définition des objectifs et modalités de concertation

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Ancienne Mairie 4 PLUS et 4 PLAI - Meyreuil - Famille et Provence

Délibération du 03/11/2011

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Adhésion à la Fondation du Patrimoine