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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du territoire Marseille-Provence - Engagement de la procédure de modification n°3

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la rénovation du centre ancien de Trets

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Projet Gardanne Meyreuil"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Budget annexe Transport - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, Zones à Faibles Emissions mobilité - ZFE-m

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Restauration immobilière du Vieux La Ciotat"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs en enclos de Marseille concernant les aménagements réalisés par la Ville de Marseille sur la marina en vue d'accueillir les Jeux Olympiques 2024

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'affectation du produit des forfaits post-stationnement (FPS) reversés au titre de l'année 2020 par les communes de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aix-en-Provence, Aubagne, Salon-de-Provence et Martigues, à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention de plan de sauvegarde de la copropriété de la Mariélie à Berre l'Etang

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de Service Public pour l'exploitation de la salle de musiques actuelles du Pays d'Aix 6Mic

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Open Data France

Résumé