Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 03/11/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Décision Modificative n°2 - Budget principal 2011
Délibération du 03/11/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Décision Modificative n°1 - 2011 - Budget SPANC
Délibération du 03/11/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Décision Modificative n°1 - Budget annexe de l'aménagement
Délibération du 03/11/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Comptabilité - Admission en non valeur - Budget général
Délibération du 03/11/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
OPH Pays d'Aix Habitat - Réaménagement de la dette contractée auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations (CDC) - Regroupement de 13 prêts garantis par la C.P.A. en 4 contrats de prêt de compactage et reprofilage d'un prêt existant sans compactage - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 13 952 155€
Délibération du 03/11/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Avance de trésorerie 2012 à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC de la Burlière à Trets
Délibération du 03/11/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Prime individuelle de fonction et de résultats - Modalités de mise en œuvre
Délibération du 03/11/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Avancement de grade - Fixation des ratios promus/promouvables suite au reclassement du 1er juin de la catégorie B de la filière sportive
Délibération du 03/11/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Ajustements, modifications et créations de postes
Délibération du 03/11/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Mise en œuvre des orientations stratégiques de la Communauté du Pays d'Aix sur le Val de Durance - Déclaration d'intérêt communautaire de la zone de l'Espougnac