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Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique de la ville

Rapporteur : Dahbia DRAOUZIA


Objet

Attribution d'une subvention à l'association IMAJE Santé au titre de l'année 2011


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique de la ville

Rapporteur : Dahbia DRAOUZIA


Objet

Attribution d'une aide à la commune de Pertuis pour la réalisation d'un diagnostic permettant de définir une stratégie communale de sécurité et de prévention de la délinquance


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Michel LEGIER


Objet

Convention relative aux relations financières concernant la participation des Autorités Organisatrices de second rang au coût du transport scolaire - Vitrolles


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Projet Rururbal - Signature de la "charte européenne de gouvernance territoriale alimentaire"


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Approbation du programme de travaux PIDAF pour l'année 2012 et sollicitation de subventions auprès des financeurs (Etat, Région PACA, CG13)


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Demande d'intervention des Forestiers Sapeurs pour la réalisation de travaux DFCI dans le cadre des PIDAF


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Fonds d'intervention à destination des associations avec convention d'objectifs - Attribution de subvention : Association Anonymal - Modification de décision : Théâtre Ainsi de Suite et Atelier du Possible - Modification d'un avenant : Centre socio-culturel Jean-Paul Coste - Subvention d'investissement : Fondation Vasarely


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Fonds de concours d'investissement aux communes de Simiane-Collongue et de Rousset pour l'aide à la construction, l'extension, la rénovation et l'équipement des bibliothèques et médiathèques municipales


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Fonds d'intervention 2011 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions


Délibération du 17/11/2011


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Fonds d'intervention 2011 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Attribution de subventions