Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique de la ville
Rapporteur : Dahbia DRAOUZIA
Objet
Attribution d'une subvention à l'association IMAJE Santé au titre de l'année 2011
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique de la ville
Rapporteur : Dahbia DRAOUZIA
Objet
Attribution d'une aide à la commune de Pertuis pour la réalisation d'un diagnostic permettant de définir une stratégie communale de sécurité et de prévention de la délinquance
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Michel LEGIER
Objet
Convention relative aux relations financières concernant la participation des Autorités Organisatrices de second rang au coût du transport scolaire - Vitrolles
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Projet Rururbal - Signature de la "charte européenne de gouvernance territoriale alimentaire"
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Approbation du programme de travaux PIDAF pour l'année 2012 et sollicitation de subventions auprès des financeurs (Etat, Région PACA, CG13)
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Demande d'intervention des Forestiers Sapeurs pour la réalisation de travaux DFCI dans le cadre des PIDAF
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Fonds d'intervention à destination des associations avec convention d'objectifs - Attribution de subvention : Association Anonymal - Modification de décision : Théâtre Ainsi de Suite et Atelier du Possible - Modification d'un avenant : Centre socio-culturel Jean-Paul Coste - Subvention d'investissement : Fondation Vasarely
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Fonds de concours d'investissement aux communes de Simiane-Collongue et de Rousset pour l'aide à la construction, l'extension, la rénovation et l'équipement des bibliothèques et médiathèques municipales
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Fonds d'intervention 2011 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions
Délibération du 17/11/2011
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Fonds d'intervention 2011 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Attribution de subventions