Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Nationale pour les Transports Educatifs de l'Enseignement Public (ANATEEP) pour l'année 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du Délégataire de Service Public pour l'exploitation du Crématorium d'Aubagne
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n° 9 à la Concession d'Aménagement Maille II de la Zone d'Aménagement Concerté du Cours de la Rousse sur la commune de Miramas
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Engagement de la Modification simplifiée n°2
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du principe de lancement du contrat de délégation de service public pour l'exploitation de parcs de stationnement à Martigues
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Concession ZAC des Vigneaux à Cuges-les-Pins - Approbation de l'Avenant n°6 au traité de concession - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie avec la SEM Façonéo
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Budget Principal - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, ' Remplacement des moteurs du navire de frêt l'éCUM'
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Gestion Forestière Territoriale" du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Quitus de la mission confiée à la SPL Pays d'Aix pour la réalisation du pôle d'échanges de Trets
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'opération "Les Berges de l'Alta", Parc d'activité de Camp de Sarlier à Aubagne avec Foncière GM
Résumé