4167 résultat(s)

Arrêté du 31/07/2024

Publié le : 31/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Melanie Cabanel, Directrice Régie des eaux au sein du Pôle Protection du Cycle de l'eau de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 25/07/2024

Publié le : 25/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer

Résumé

Arrêté du 25/07/2024

Publié le : 25/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 23/07/2024

Publié le : 23/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 19 situé dans la ZAC des Vergeras sur la commune de Saint-Estève-Janson.

Résumé

Arrêté du 22/07/2024

Publié le : 22/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Christelle Grosso, Responsable de division Secteur 2 au sein du Service Recrutement et Carrières de la Direction Parcours de l'agent du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 22/07/2024

Publié le : 22/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Valérie Lucchini, Responsable de division Secteur 4 au sein du Service Recrutement et Carrières de la Direction Parcours de l'agent du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 17/07/2024

Publié le : 18/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à la SAS RUN MRS, représentée par son président M. Marsura Florian, immatriculée sous le numéro SIRET 89054751600017, et domiciliée à La Réunion, Sainte Marie (97438), 750 rue des Frangipaniers

Résumé

Arrêté du 17/07/2024

Publié le : 18/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Madame Fanny David domiciliée à Hambourg (Allemagne), 2 Weetenkam, 22 609

Résumé

Arrêté du 17/07/2024

Publié le : 18/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des maisons et immeubles aux réseaux publics - Chemin de la Grave, à Marseille 13013

Résumé

Arrêté du 15/07/2024

Publié le : 15/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Loïk Queffelec, Directeur Ressources et Coordination au sein de la Direction Générale Déléguée Transition Environnementale, Culture, Sport et Equipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé