Délibérations

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Souffleurs d'écume - Eco Science Provence pour l'animation et le développement du label Commerce Engagé sur l'année 2023 - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention pluriannuelle

Résumé

Cette délibération a pour objet de valider l’attribution d’une subvention pour poursuivre le déploiement du label Commerce Engagé sur les 18 communes Marseille Provence. Ce label est déployé par l’association Eco Science Provence, en partenariat avec Zéro Waste Marseille et le CPIE Côte Provençale, depuis 2021 sur 4 zones pilotes (Marseille 7ème, Marseille 9ème , Carry-le-Rouet, Sausset-les-pins). Il a pour objectif d’accompagner les commerçants volontaires dans la mise en pratique de gestes éco-responsables en matière de réduction des déchets, mais également dans la communication auprès de leur clientèle pour qu’elle adopte une consommation plus durable. Les objectifs corrélés à ce projet concernent l’analyse des progressions annuelles, la contribution à un réseau d’échange de bonnes pratiques pour les commerçants et une réduction des tonnages.

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la convention avec le Comité des Œuvres Sociales du Pays d'Aix pour l'attribution d'une subvention exercice 2023 et approbation d'une convention pour la protection des données

Résumé

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la convention avec l'Amicale du Personnel du Pays Salonais pour l'attribution d'une subvention 2023 et approbation d'une convention pour la protection des données

Résumé

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la convention avec le Comité des Œuvres Sociales du Pays de Martigues pour l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2023 et approbation d'une convention pour la protection des données personnelles

Résumé

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des tarifs des locations d'hébergements applicables aux personnels, retraités et ayants droit relevant de la Régie Action Sociale - Saison hiver 2022/2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'un avenant à la convention avec la Fédération Compagnonnique Régionale "les Compagnons du Tour de France" pour la réalisation de prototypes de mobiliers urbains et de petits objets en pin d'Alep

Résumé

Pour des raisons liées à plusieurs facteurs, la fabrication des prototypes inscrits en annexe de la convention n° Z211046COV n’a pu être réalisée dans les délais convenus initialement. Ainsi, il est proposé de prolonger cette convention sur l’année scolaire 2022/2023. Par ailleurs, le catalogue annexé à la convention initiale présentait des prototypes permettant de poser les bases de la réflexion et n’était pas un catalogue de commandes. Il est aujourd’hui possible d’arrêter la liste des prototypes qui pourront être réalisés à partir du bois mis à la disposition par la Métropole et dans quelle quantité. Il s’agira essentiellement de mobiliers urbains, les petits objets ont été supprimés de la liste et remplacés par des ouvrages plus pertinents.

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune d'Auriol, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les années 2023 à 2025

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution de contributions financières au profit de la Régie de la Halle d'Athlétisme de Miramas au titre des exercices 2022 et 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des avenants aux conventions pluriannuelles avec les lauréats du volet 1 de l'appel à projets "Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation" - Attribution des subventions pour l'année 2023

Résumé

Cette délibération a pour objet de valider la signature des avenants aux conventions pluriannuelles, et l’attribution d’une subvention pour l’année 2023, avec les structures retenues sur le volet 1 de l’appel à projets métropolitain « Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation 2020-2024 ». Ces structures assureront l’animation et la gestion des espaces de réemploi sur les déchèteries équipées sur Aix-Marseille Provence Métropole .

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du Pacte des donneurs d'ordre et financeurs pour la mise en oeuvre des Plans locaux pour l'insertion et l'emploi du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la période 2023-2027

Résumé