Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 02/12/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à la fourniture et la livraison de papier de bureau (n°11M109)
Délibération du 02/12/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à l'exploitation des déchèteries de Puyloubier et Rousset et du centre de transfert de Rousset (n°11M113)
Délibération du 02/12/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Jean-Marc PERRIN
Objet
Autorisation de signer l'avenant n°1 au lot n°1 du marché n°10M109 de travaux de création d'un bassin de stockage de lixiviats grande capacité et d'optimisation de la gestion des eaux pluviales à l'ISDnD de l'Arbois
Délibération du 02/12/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Monique SLISSA
Objet
Autorisation de signer des avenants n°1 aux marchés d'acquisition et de maintenance des photocopieurs multifonctions noirs et blancs et couleurs de la C.P.A. n°10M002 et 10M003
Délibération du 02/12/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Jules SUSINI
Objet
Constitution d'un Groupement de commandes pour la fourniture et la mise en place d'automates d'appels destinés à l'alerte des populations
Délibération du 02/12/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Constitution d'un Groupement de commandes pour la fourniture et la mise en place d'infrastructures de recharge des véhicules électriques et hybrides rechargeables ouvertes au public
Délibération du 02/12/2011
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "Pays d'Aix Association" - Versement du solde 2010
Délibération du 02/12/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC communautaire des Vergeras à Saint Estève Janson - Acquisition de la parcelle AD 18
Délibération du 02/12/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère économique - Année 2011 - Association "Centre des Jeunes Dirigeants"
Délibération du 02/12/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Aides - IFURTA - Fonctionnement