Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du Délégataire de Service Public pour les parkings Verdun et Port de Plaisance et sa mise à l'eau à la Ciotat
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Concession Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - SEM Façonéo - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2020
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Concession Centre-Ville Aubagne- SOLEAM - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2020
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation du parc de stationnement Estienne d'Orves à Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Hauts de Sainte Marthe à Marseille 13 et 14èmes arrondissements- Convention passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2020
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la convention conclue avec l'Agence d'urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA) pour l'année 2022, relative à l'attribution d'une subvention
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la convention conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) pour l'année 2022, relative à l'attribution d'une subvention
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association AMO Architecture et Maîtres d'Ouvrage Provence Méditerranée et versement de la cotisation annuelle
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du Délégataire de Service Public pour le Tunnel Prado Carénage à Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du Délégataire de Service Public pour le Tunnel Prado Sud à Marseille
Résumé