Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Avenant n°8 du réseau de Transport Urbain - Aix en Bus
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Parc relais Krypton et franchissement de l'autoroute A8 - Lancement et modalités de la concertation
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Modification des gammes tarifaires des réseaux de transports de la C.P.A.
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Création d'un tarif spécifique pour les étudiants sur les parcs relais et mise en place de la gratuité pour les covoitureurs
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Exonération du versement transport pour l'association du "Camp des Milles"
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jacques BUCKI
Objet
Modalités de mise en œuvre du dispositif mutualisé de récupération des certificats d'économies d'énergie
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Jean-Marc PERRIN
Objet
Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers de la Communauté du Pays d'Aix
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
ISDnD de l'Arbois - Tarifs aux particuliers à compter du 1er janvier 2012
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
ISDnD de l'Arbois - Autorisation de signer un avenant n°1 à la convention de mise à disposition des terrains
Délibération du 15/12/2011
Instance : Conseil
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'une subvention à l'ADREP IE pour la réalisation de chantiers forestiers d'insertion en 2012