Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'occupation du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels en gare de Pertuis

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre de gracieux à la Région Provence Alpes Côte d'Azur, du domaine public métropolitain situé rue Peysonnel - tronçon de voie localisé entre les rues d'Anthoine et Urbain V, à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la commune de Plan-de-Cuques concernant des opérations d'éclairage public

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative au financement des travaux de la 2ème phase de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille-Gardanne-Aix-en-Provence, en vue de l'électrification partielle de la ligne - CPER 2015-2020

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation du parc de stationnement Degut de Martigues

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°18 au contrat de concession relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Méjanes, Signoret, Carnot, Pasteur, Mignet, Bellegarde et Cardeurs et du stationnement payant en surface à Aix-en-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du protocole d'intention relatif au financement de la Ligne Nouvelle Provence-Côte-d'Azur

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention avec la commune de Gardanne relative à l'organisation des transports scolaires

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n° 6 au contrat de concession pour la réalisation et l'exploitation des parcs de stationnement Centre et Vieux-Port à La Ciotat

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Modification unilatérale de contrats de délégation de service public pour l'exploitation de certains parkings métropolitains, et des parcs en régie d'Istres pendant deux ou trois week-ends précédant les fêtes de fin d'année de décembre 2021

Résumé