18921 résultat(s)

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour l'année 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des taux de la fiscalité directe locale de l'année 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Vieux-Port Hôtel de Ville à Marseille

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des taux de taxe d'enlèvement d'ordures ménagères de l'année 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Liste des associations et fondations exonérées de versement mobilité pour l'année 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Vieux-Port MUCEM à Marseille

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des attributions de compensation provisoires des communes membres pour l'année 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire du Pays Salonais - Décisions modificatives de l'exercice 2021

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Régie des Transports Métropolitains pour le financement des travaux d'adaptation des dépôts de Martigues et de La Ciotat au GNV

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Fos-sur-Mer dans le cadre d'opérations de construction et de réhabilitation

Résumé