Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du principe de compensation financière pour l'occupation de locaux par des services administratifs du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence du budget principal au budget annexe "Entreprises"
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget principal de la Métropole - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Martigues pour exercer les compétences "Défense extérieure contre les incendies", "Abris de voyageurs", "Aires de stationnement", "Aires d'accueil des gens du voyage" et "Eaux pluviales"
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget Annexe "Assainissement en délégation" - Territoire du Pays d'Aix - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Peyrolles-en-Provence pour exercer la compétence "Assainissement"
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du montant des redevances de crémation du Crématorium Saint-Pierre pour l'année 2022
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Eau en délégation" du territoire du Pays d'Aix - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Peyrolles-en-Provence pour exercer la compétence "Eau"
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la remise d'ouvrage par Euroméditerranée : Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Secteur 2 DARSES J4 et Consolidation digue
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la remise d'ouvrage par Euroméditerranée : Zone d'Aménagement Concerté Saint-Charles Aménagement A7 Leclerc
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la remise d'ouvrage par Euroméditerranée : ZAC Cité de la Méditerranée Secteur 7, jardin Vaudoyer et versement du complément de TVA
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Rapport sur la situation 2020 en matière de développement durable de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Régularisations comptables et écritures correctives sur l'emprunt 2017-AMP-017 contracté auprès de la banque SFIL
Résumé