Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Etat Spécial de Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement " Programme d'aménagement de voies "
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Budget annexe Transport - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement 'BHNS ligne A '
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une exonération de la redevance d'occupation du Domaine Public 2022 pour l'Etablissement français du Sang lors de ses campagnes de collecte sur le Vieux Port de Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Budget Principal - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, 'Aménagement de voies bus sur autoroutes'
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Budget annexe Transport - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement ' Aménagement des points d'arrêts de cars et de bus'
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de mandat avec la SPL Soleam pour la restructuration du Marché d'Intérêt National, site de Saumaty
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Budget annexe Transport - Approbation de la création et affectation de l'opération d'investissement ' Aménagement des quais des stations du métro de Marseille '
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Budget annexe Transport - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement 'Renouvellement des rames de métro de Marseille'
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Etat Spécial de Territoire - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Travaux d'amélioration des Espaces Publics sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Aménagement d'infrastructures"
Résumé