Délibérations

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Autorisation de signer les avenants n°1 aux marchés de travaux n°09MS1A04 et 09MS2A04 : aménagement de l'entrée de ville du Tholonet RD7n Palette Ouest - Lot n°1 Travaux de Voirie et Réseaux Divers et Lot n°2 Eclairage

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 relatif au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction du parc relais en silo "Le Krypton" et de l'ouvrage de franchissement de l'A8 (n°10M0047)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Autorisation de signature du Plan Local d'Application de la Charte d'insertion de la commune de Vitrolles

Résumé

Emploi et formation

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Convention partenariale entre la C.P.A. et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Bouches-du-Rhône (CMA13) - Programmes d'actions 2012

Résumé

Commerce et artisanat

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Attribution de subventions aux associations de proximité

Résumé

Commerce et artisanat

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) de Saint Cannat - Lancement d'une étude de faisabilité

Résumé

Commerce et artisanat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

"Aristide Briand" - 6 logements PLAI - Trets - Régionale de l'Habitat

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

"Villa Victoire" - 3 logements PLAI / 7 PLUS - Trets - Famille et Provence

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Intervention financière de la C.P.A. poour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires bailleurs - PIG C.P.A.

Résumé

Habitat