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Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Centre-Ville en Mouvement et paiement de la cotisation 2022


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Opération d'aménagement sur le secteur Oasis à Miramas - Adhésion à la démarche de labellisation Ecoquartier


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Clôture de la convention de mandat relative aux études préalables en vue d'améliorer l'accessibilité de l'entrée nord d'Istres - Quitus de la mission confiée à l'EPAD Ouest Provence et approbation du bilan de clôture définitif


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Clôture de la convention de mandat relative aux études préalables pour la faisabilité de l'aménagement du secteur de l'Estagnon et la presqu'île Saint Gervais à Fos-sur-Mer - Quitus de la mission confiée à l'EPAD Ouest Provence et approbation du bilan de clôture définitif


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Clôture de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour le suivi de la mise en place de la convention pluriannuelle de rénovation urbaine du quartier de la Maille II sur la commune de Miramas - Quitus de la mission confiée à l'EPAD Ouest Provence et approbation du bilan de clôture définitif


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Clôture de la convention de mandat relative aux études pour l'élaboration d'un plan de gestion spécifique pour la remédiation du site de la friche industrielle de Rassuen en vue de son aménagement urbain - Quitus de la mission confiée à l'EPAD et approbation du bilan de clôture définitif


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Approbation du lancement de la déclaration d'utilité publique relative à l'opération de restauration immobilière du centre-ville d'Aix-en-Provence


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention relative au déplacement en souterrain de réseau de communication électronique pour l'aménagement du pôle d'échange multimodal de la gare de la Ciotat-Ceyreste avec Orange


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et SNCF-Gares&Connexions pour la réalisation des études ESQ (Esquisse) et AVP (Avant-projet) relatives au projet de passerelle s'inscrivant dans le cadre de la mise en accessibilité de la gare de Miramas


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'un avenant de résiliation anticipée de la convention portant occupation de locaux en gare de Gardanne non constitutives de droits réels


Résumé