18607 résultat(s)

Délibération du 19/11/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux de la parcelle non bâtie cadastrée section DR n° 100p, d'une superficie d'environ 3 260 m², sise Les Aubargues à Entressen sur la commune d'Istres au profit de Monsieur Youssef Rhailane

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Fédération Compagnonnique Régionale "les Compagnons du Tour de France" pour la réalisation de mobiliers urbains sur le centre sportif de Fontainieu à Marseille

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association FASK - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux de parcelles de terrain appartenant à Sarlier Aménagement nécessaires à la réalisation d'équipements - Chemin du Camp de Sarlier à Aubagne

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement renouvellement urbain des centres anciens du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation du compte rendu d'activité 2020 à la collectivité

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour la gestion du Centre des Congrès Agora à Aubagne

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Didier PARAKIAN

Objet

Attribution d'une subvention complémentaire exceptionnelle à l'APEX pour 2021 - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 29 logements locatifs sociaux dénommée "Petit Coudoux" située Chemin de Boule à Coudoux

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une convention cadre avec les Etablissements Hospitaliers relative à la crémation des pièces anatomiques

Résumé

Délibération du 19/11/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation du protocole indemnitaire au titre de la résiliation pour motif d'intérêt général du contrat de délégation de service public pour l'organisation et l'exploitation du Salon nautique de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Annulation de l'édition 2021 des Nauticales en raison de la crise sanitaire

Résumé