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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation du plan d'actions pour l'amélioration du rendement des réseaux de distribution d'eau potable de Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime et prestations annexes pour l'année 2022 pour les ports situés dans le périmètre du territoire Istres Ouest Provence

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime et prestations annexes pour l'année 2022 pour les ports situés dans le périmètre du territoire Pays Salonais

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget annexe Assainissement du Territoire Marseille Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la desserte sanitaire de l'impasse Honorine et à la mise en conformité du boulevard du Docteur Heckel à Marseille

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative aux travaux d'aménagement et de réhabilitation liés au développement durable sur les immobiliers d'entreprises

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation d'une opération d'investissement - DECI sur le Territoire du Pays Salonais

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Stratégie foncière métropolitaine 2022-2026"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la réhabilitation 122 Canebière

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation d'une opération d'investissement sur les réseaux et infrastructures des eaux usées sur le Territoire du Pays Salonais

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation d'une opération d'investissement sur les réseaux et infrastructures d'eau potable sur le Territoire du Pays Salonais

Résumé