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Délibération du 27/01/2012

Instance : Bureau

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché n°10M001 de collecte des emballages ménagers recyclables et des ordures ménagères en points d'apport volontaire pour la Communauté du Pays d'Aix

Délibération du 27/01/2012

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Renouvellement du bail relatif au terrain occupé par la Direction de la Collecte, Chemin des Garrigues sur le territoire de la Commune de Rognes - Décision modificative

Résumé

Affaires juridiques

Délibération du 27/01/2012

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Autorisation de signer 12 marchés relatifs aux travaux de réparation, d'entretien, ou de rénovation des bâtiments et ouvrages divers de la Communauté du Pays d'Aix (n°11M074-075-076-078-079-080-082-083-084-087-088-089)

Résumé

Commande publique

Délibération du 27/01/2012

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la maintenance des installations de désenfumage de la C.P.A. (n°11M106)

Résumé

Commande publique

Délibération du 27/01/2012

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Autorisation de signer deux marchés subséquents relatifs à l'entrée du Pôle commercial de la Pioline - rue Guillaume du Vair à Aix-en-Provence dans le cadre de l'accord cadre de 2009 "Travaux d'aménagement d'infrastructures et déplacement d'entrées de villes sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix"

Résumé

Commande publique

Délibération du 27/01/2012

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Autorisation de signer un marché relatif aux prestations de comptages routiers (n°11M124)

Résumé

Commande publique

Délibération du 27/01/2012

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la gestion commerciale du réseau de vente de titres de transports en commun de la C.P.A. (n°11M127)

Résumé

Commande publique

Délibération du 27/01/2012

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la maintenance et support technique des logiciels de gestion de bases de données Oracle (n°11M126)

Résumé

Commande publique

Délibération du 27/01/2012

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Autorisation donnée au mandataire de signer un marché relatif aux travaux de prise en charge, évacuation et traitement des boues de curage déshydratées du bassin de Baume Baragne (n°11/40/7Z)

Résumé

Commande publique

Délibération du 27/01/2012

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché n°07M0131 de fourniture et maintenance de colonnes enterrées

Résumé

Commande publique