Délibérations

Rapporteur :

Objet

Clôture de la convention de mandat relative à la réalisation des travaux de restructuration et de modernisation du Marché d'Intérêt National des Arnavaux - Quitus de la mission confiée à la SPL Soleam et reddition des comptes

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Réhabilitation de la zone d'activités de Plan-de-Campagne - Modification du programme de travaux et approbation de l'avenant n°2 à la convention d'aménagement du chemin des Rigons avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération Garde Régionale Forestière - année 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Réitération de garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée dans le cadre des réaménagements de dettes souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Demande de subvention de fonctionnement Opération Grand Site (OGS) 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation de la fusion entre les associations ARDEPI et CIRAME - Reprise de la subvention attribuée en 2020 à CRIIAM

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Prise en compte de l'impact de la crise sanitaire sur la réalisation des missions à caractère économique de l'association Athelia Entreprendre

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint Estève Janson

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Echange avec soulte de la parcelle non bâtie cadastrée section B n° 55, d'une superficie d'environ 26 448 m², sise Bastide de Crès à Miramas, propriété de la Métropole Aix-Marseille-Provence, contre une partie de la parcelle bâtie cadastrée section D n° 543, d'une superficie d'environ 4 920 m², sise lieu-dit Tartugues à Grans, propriété de Monsieur Frédéric Teissier

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux de la parcelle non bâtie cadastrée section DR n° 100p, d'une superficie d'environ 4 830 m², sise Les Aubargues à Entressen sur la commune d'Istres au profit de Monsieur Youssef Rhailane

Résumé