Délibérations

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire de la Burlière à Trets - Tranche 1 - Concession d'aménagement avec la SPLA "Pays d'Aix Territoires" - Accord pour l'acquisition de terrains par l'aménageur

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation du pôle d'activités du Carreau de la Mine - Commune de Meyreuil - Approbation du programme de travaux pour la réalisation d'un itinéraire piéton reliant le pôle d'activités du Carreau de la Mine au Plan de Meyreuil

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot E cadastré AY1144

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation de la zone d'activités de Venelles - Secteur ZA "Les Logissons" - Validation du programme de travaux modifié et signature de l'avenant n°1 de la convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Cession d'un bien immobilier cadastré section AW n°874 et 877 - Restaurant "Le Jardin du Pontet" - Meyreuil

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Délégation de Service Public Très Haut Débit - Signature d'une convention avec le délégataire relative au respect des engagements dans le cadre de la subvention FEDER

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention pour l'organisation du Salon de la Nature et du Terroir sur la commune de Saint-Estève-Janson

Résumé

Tourisme

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Attribution d'une subvention aux Foyers Ruraux des Bouches-du-Rhône pour la création d'une plateforme pédagogique de compostage

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Projet d'extension des consignes de tri - Description du projet - Autorisation de signer l'avenant au contrat Barème E avec Eco-Emballages

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Autorisation de signer les avenants n°2 aux marchés n°09M0039/40 et 41 de prestations de service pour le tri et le conditionnement des produits recyclables des ordures ménagères sur le territoire du Pays d'Aix