Délibérations

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Aménagement durable et prototypage" pour le technopole de l'Arbois

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Restructuration du site de l'Anse du Pharo : extension du périmètre du Vieux-Port de Marseille

Résumé

Il est nécessaire de solliciter l’extension du périmètre du Domaine Public Maritime du Vieux Port auprès de la DDTM pour adapter au mieux celui-ci au projet de restructuration et de création d’un pôle de maintenance confié à la SPL SOLEAM dans le cadre d’un contrat de concession de travaux et d’autoriser la SPL SOLEAM à engager toutes les procédures nécessaires à la poursuite de ces travaux prévues au titre des articles R5314-1 et suivants du Code des transports

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de la recapitalisation de la SEM Aéronautique par la SEM OPH

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de la transformation de l'avance remboursable à la SEM Ouest Provence Habitat en part de capital pour la Métropole - Modification des statuts

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de la convention d'application "Urbanisme commercial" avec la CCI Aix-Marseille-Provence pour l'année 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "COSENS" - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle Eurobiomed au titre de l'exercice 2022 - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat d'études avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de l'opération d'aménagement de la Calade à Aix-en-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation d'un avenant à la convention conclue avec la société Le Présage pour le développement des innovations énergétiques et environnementales sur le Technopôle Marseille Provence

Résumé