Délibérations

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Créations, définitions, ajustements et modifications d'emplois dans le cadre des besoins des services

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Modification des attributions de compensation provisoires des communes membres pour l'année 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux par la Métropole Aix-Marseille-Provence à la société ENSUA d'une emprise de terrain déclassée du domaine public de voirie nécessaire au remembrement de trois lots à bâtir de la ZAC des Aiguilles à Gignac-la-Nerthe

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention d'échanges de données géographiques et statistiques avec la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Principe d'acquisition d'une emprise de terrain issue de la parcelle cadastrée 853 A0056 située boulevard Schloesing à Marseille 9ème arrondissement propriété de l'Etat et utilisée par le Ministère des Armées, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société anonyme à directoire et à conseil de surveillance dénommée "SURAVENIR" d'une emprise de terrain de 272m2 issue de la parcelle cadastrée 849 H161 située 140, avenue Viton à Marseille 9ème arrondissement, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du premier avenant à la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2020-2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Rapports annuel d'activités et des comptes de résultat de l'exercice 2020 du délégataire de service public pour l'animation et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage du Territoire du Pays d'Aix et du Pays Salonais

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en développement économique avec la commune de Gignac-la-Nerthe et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA) sur le site de la zone d'activités des Aiguilles

Résumé