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Délibération du 23/02/2012

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Lancement de la filière activités de pleine nature - Accueil du 25ème Congrès de la Fédération Française de Sport Populaire

Résumé

Tourisme

Délibération du 23/02/2012

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

20/22 rue Boulegon - 1 logement PLAI à Aix-en-Provence - Association Un Toît

Résumé

Habitat

Délibération du 23/02/2012

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants - OPAH d'Aix-en-Provence

Résumé

Habitat

Délibération du 23/02/2012

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Subventions d'équipement aux communes concernées - La Roque d'Anthéron

Résumé

Habitat

Délibération du 23/02/2012

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opération d'aménagement communautaire du Grand Coudoux - Validation du programme des travaux et passation d'une convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Habitat

Délibération du 23/02/2012

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Convention relative à la participation de la commune du Puy-Sainte-Réparade au coût du transport scolaire

Résumé

Déplacements, transports et infrastructures

Délibération du 23/02/2012

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Convention cadre relative à l'organisation des transports entre la C.P.A. et le Département des Bouches-du-Rhône - Harmonisation des éléments

Résumé

Déplacements, transports et infrastructures

Délibération du 23/02/2012

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Validation de programmes d'opérations d'entrées de ville

Résumé

Entrées de ville

Délibération du 23/02/2012

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Versement des subventions et fonds de concours délibérés les années précédentes - Imputation au Budget 2012

Délibération du 23/02/2012

Instance : Bureau

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

ISDnD de l'Arbois - Problématique odeurs - Jury de Nez - Bilan 2011