Délibérations

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Soutien au programme d'actions de relance des secteurs touristique, sportif et culturel porté par Provence tourisme - Approbation de l'avenant n°2

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession d'une partie de la parcelle AA 135 au profit du Département des Bouches-du-Rhône sur la commune de la Roque d'Anthéron

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions pluriannuelles avec les lauréats du volet 1 de l'appel à projets "Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation" sur Marseille-Provence pour l'année 2022 - Attribution des subventions

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Réduction unilatérale de l'emprise du terrain d'assiette du bail emphytéotique administratif conclu entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Clésud Terminal

Résumé

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation de la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Les amis de l'étoile bleue" pour son projet de création d'une activité de cabaret dans les locaux de l'ex Théâtre de la Comédie

Résumé

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Rapport annuel d'activités 2020 du délégataire Capaix Connectic pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à Très Haut Débit sur le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Paprec Méditerranée

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention de financement avec la Ville de La Ciotat relative à l'intensification de la mission technique de l'équipe d'animation de l'OPAH RU au regard du programme "d'embellissement des façades et paysages de Provence" du Conseil Départemental

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention cadre avec les SACICAP dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat et rénovation urbaine à volet copropriétés dégradées centre ancien de La Ciotat

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du contrat de sous-traitance entre le Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix et le Groupement d'Etablissements Centre de Formation d'Apprentis Provence pour la formation Certification d'Aptitude Professionnelle Boulangerie pour l'année scolaire 2021-2022

Résumé