Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18607 résultat(s)
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "NPNRU - Castellane Bricarde" à Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de l'avenant n°6 à la convention Etat-Métropole 2017-2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "NPNRU - Frais Vallon - La Rose" à Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Financement investissements Politique de la Ville - Phase 2"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Budget annexe Traitement et Collecte des Déchets du Conseil de Territoire du Pays Salonais - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, travaux sur centre d'enfouissement
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du bilan de la concertation préalable pour le lancement d'une opération de restauration immobilière sur le centre-ville d'Aix en Provence
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation des tarifs des droits de voirie, redevances d'occupation du domaine public routier et d'autres prestations annexes applicables sur le Territoire Marseille-Provence pour l'année 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de six conventions de prestation de services entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes du Territoire Istres-Ouest Provence relatives à la prise en charge et au traitement de déchets divers
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Rénovation et création de fontaines à boire sur le territoire Marseille-Provence"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Grosses réparations de voirie sur le territoire Marseille-Provence"
Résumé