Délibérations

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Election des membres de la Commission de Consultation des Marchés

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Désignation du représentant de la Commune de Fuveau au sein de la Commission thématique « Culture et sports » du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 93 logements sociaux dénommée Les Grandes Terres située Angle chemin de la Garde au Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 13 logements sociaux dénommée Terre de Cézanne située 962 route Blanche à Gardanne

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 16 logements sociaux dénommée Montaury PLS située Avenue des Noyers à Bouc-Bel-Air - Abrogation de la délibération n°FBPA 016-8437/20/BM

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Anonyme de Construction et de Gestion Immobilière de la Ville d'Aix-en-Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 67 logements sociaux dénommée Cocoon'age située ZAC de l'Héritière à Ventabren

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n°1 – exercice 2021 - État Spécial de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Présentation du rapport d’activité 2019 du délégataire de service public pour les parcs de stationnement Bellegarde, Carnot, Cardeurs, Pasteur, Mignet, Méjanes et Signoret à Aix-en-Provence - Semepa

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Présentation du rapport d’activité 2019 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Rotonde à Aix-en-Provence – Semepa

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Approbation d’un protocole transactionnel avec la société Cityway SAS relatif au marché "Exploitation de la centrale de réservation téléphonique des réseaux de transports à la demande de la Communauté du Pays d’Aix"

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures