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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de délégation de compétence conclue avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) relatif à l'indexation du forfait de délégation

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°6 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la SEM sur le périmètre de SAOM

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de délégation de service public de l'assainissement sur le périmètre Istres Ouest Provence conclu avec SUEZ

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la modification des statuts de la Régie de l'Eau et de l'Assainissement du Bassin Minier du Garlaban

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'évolution du Plan d'Action de Prévention des Inondations (PAPI) des bassins versants de l'Huveaune et des Aygalades

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation du Programme d'Etudes Préalables MENELIK modifié des bassins versants de l'Arc, de la Touloubre et de la Cadière

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec SEM pour les communes de Grans et Cornillon-Confoux

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la SEM pour la commune de Peynier

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la SEM pour la commune du Puy Saint Réparade

Résumé