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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'OPCI French Wholesale Properties (FWP) d'une emprise de terrain non bâti à détacher des parcelles cadastrées AE 103 et AE 104 sises aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2024 - budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Plan de Cuques pour exercer les compétences gestion des eaux pluviales urbaines et éclairage public - Budget principal

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Monique Roustan par l'intermédiaire de la SAFER au titre de la compétence GEMAPI, des parcelles non bâties cadastrées section CV n°11 et 13, sises Le Pont et la Garrane à Berre l'Etang

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

SEM IDAMP - Augmentation de capital et entrée d'un nouvel actionnaire - modification de l'objet social - modification des statuts - approbation du pacte d'actionnaires - autorisation donnée aux représentants de la Métropole de voter dans ce sens aux instances de la SEM IDAMP

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

SPL FACONEO - Modification de l'objet social et des statuts - Autorisation donnée aux représentants de la Métropole de voter dans ce sens aux instances de la SPL FACONEO

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'accord de consortium et de la convention de financement avec la Banque des Territoires pour la mise en œuvre du projet "Démonstrateur de la Ville Durable France 2030"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2024 - budget annexe "parkings"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la Soleam relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille - 13009

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2024 - budget annexe "assainissement"

Résumé