Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'expérimentation et de financement valant mandat avec le GIP Europe des Projets Architecturaux et Urbains (EPAU) pour le quartier Petit Séminaire à Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention d'avance de trésorerie annuelle (2026) de la concession d'aménagement Interface Vallée de l'Huveaune/Ilot Bras d'Or à Aubagne
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Délégation du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain Renforce par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre de Marseille Provence - centre-ville de La Ciotat - Modification de la délibération URBA 030-13057/22/CM
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au traité de concession d'aménagement avec la SPL Sens Urbain dans le cadre de l'opération d'aménagement du "Parc d'activités des Molières Nord" à Miramas
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du traité de concession d'aménagement avec l'épad Ouest Provence pour l'opération d'extension Sud de la Zone d'Activités du Tubé-Retortier à Istres
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la modification du dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concertée Saint-Louis à Marseille 15eme arrondissement
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention d'avance de trésorerie avec la SOLEAM dans le cadre de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de Chateau Gombert, Marseille 13ème arrondissement
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SOLEAM dans le cadre de la concession d'aménagement de la ZAC des Hauts de Sainte Marthe à Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation réglementaire préalable à l'opération d'aménagement visant la finalisation du projet de renouvellement urbain du Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement / Requalification du site du centre commercial Malpassé - Déclaration d'utilité publique
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation urbaine d'Encagnane à Aix-en-Provence
Résumé