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Arrêté du 05/12/2024

Publié le : 05/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Arrêté du 03/12/2024

Publié le : 03/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 113a situé dans la ZAC du Tubé Retortier, sur la commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 03/12/2024

Publié le : 03/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 113b situé dans la ZAC du Tubé Retortier, sur la commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 03/12/2024

Publié le : 03/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 15 situé dans la ZAC des Vergeras sur la commune de Saint-Estève-Janson

Résumé

Arrêté du 03/12/2024

Publié le : 03/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n°89A au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant la parcelle n°209 section H située dans la ZAC de Château-Gombert - Marseille 13eme arrondissement

Résumé

Arrêté du 03/12/2024

Publié le : 04/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier "résidence Lune", situé 1 voie d'Espagne - ZAC de l'Anjoly à Vitrolles

Résumé

Arrêté du 02/12/2024

Publié le : 02/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°4 du plan local d'urbanisme de Port-de-Bouc

Résumé

Arrêté du 02/12/2024

Publié le : 02/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Engagement de la procédure de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort

Résumé

Arrêté du 29/11/2024

Publié le : 02/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Amélie Paget, Directrice Attractivité et Dialogue RH au sein du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 29/11/2024

Publié le : 02/12/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Christel Salis, Directrice Qualité Comptable au sein du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé