Délibérations

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Adhésion de la C.P.A. à l'Association Nationale Des Elus en charge du Sport pour l'année 2012 et désignation d'un représentant

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Grand Théâtre de Provence et des Communes de la Communauté du Pays d'Aix : lancement de la procédure de renouvellement de la délégation de service public

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Attribution d'une subvention dans le cadre d'une convention d'objectifs triennale au Centre Chorégraphique National / Ballet Preljocaj

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Actualisation du Projet Scientifique et Culturel du Musée Granet

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Modification de la délibération cadre pour l'octroi des fonds de concours globalisés aux équipements communaux

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Reversements - Première part de Dotation de Solidarité Communautaire 2012

Résumé

Finances

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Délibération cadre pour l'attribution de subventions dans le cadre de la délégation "coopération avec les institutions européennes"

Résumé

Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Contribution foncière des entreprises (CFE) - Vote du taux 2012

Résumé

Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Taxe d'habitation (TH) - Vote du taux de la part C.P.A. pour 2012

Résumé

Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Taxe foncière sur le non bâti (TFNB) - Vote du taux de la part C.P.A. pour 2012

Résumé

Contrôle de gestion et fiscalité