Délibérations

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "travaux CSD"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "travaux bâtiment pour installations DPGD"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Rectification d'une erreur matérielle - Délibération FAG 007-4262/18/BM du 18 octobre 2018 relative à l'approbation d'une convention avec la Société d'Assainissement Ouest Métropole concernant la mise à disposition gratuite des données géographiques du réseau d'assainissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "couverture B3"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération " Réalisation d'un centre de tri des collectes sélectives métropolitain"

Résumé

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Organisation de Repertours à destination des repéreurs, régisseurs, scénaristes, réalisateurs, producteurs nationaux

Résumé

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de la rectification de l'erreur matérielle portant sur la durée de la convention relative aux échanges de données géographiques avec la Société des Eaux Marseille Métropole

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Autorisation donnée au représentant de la Métropole de voter favorablement aux résolutions d'assemblée générale extraordinaire en vue de l'augmentation de capital social - Approbation de la transformation de l'avance en compte à la SEM Pôle Aéronautique Istres Etang de Berre en augmentation de capital

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Approbation d'une avance en compte courant à la SEM Pôle Aéronautique Istres Etang de Berre

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix- Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Développement immobilier neuf Arbois HT"

Résumé