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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération avance forfaitaire de la concession d'aménagement la Barasse à Marseille, 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget Annexe Collecte du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissements liée à la gestion des déchets du CT4 sur la période 2022-2024

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Ceyreste- Aménagement du Haut de l'avenue Eugène Julien"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Marseille 13016 - Aménagement de la place Maleterre"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Transfert des aides financières dans le cadre du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) engagés sur la ville de Marseille - Approbation de la décision de transfert ANRU portant transfert d'opérations du Protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine (GIP MRU) à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Transfert des aides financières dans le cadre des programmes de rénovation urbaine engagés sur Marseille - Reversement aux maîtres d'ouvrages concernés des subventions départementales octroyées pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille - Approbation de deux conventions de reversement des subventions départementales

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation portant sur la révision du montant des forfaits pour l'année 2022 et de l'ajustement des grilles forfaitaires de la Redevance Spéciale

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement 'Etudes et travaux Aires d'accueil Gens du voyage Pays Salonais'

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Marseille 13012 - Requalification de la rue Montaigne et de la place de l'Eglise"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Plan de Cuques - Aménagement parking Bailet"

Résumé