Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution de subventions aux associations de proximité
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Mise en place d'un Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Lambesc - Dossier de candidature
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation de deux conventions au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune d'Aix-en-Provence - Tranche 1
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Conventions au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Rousset - Tranche 1
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "Art en Vigne" pour un parcours culturel et gourmand autour d'Aix-en-Provence
Résumé
Tourisme
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Subventions d'équipement aux communes concernées : Lambesc, Les Pennes-Mirabeau et Meyargues
Résumé
Habitat
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Avenants 2012 à la convention de délégation de compétences pour la gestion des aides à la pierre
Résumé
Habitat
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Délégation des aides à la pierre - Actualisation du programme d'action territoriale en faveur de la réhabilitation du parc privé et modification de la grille de loyers de référence pour les logements à loyer maîtrisé du parc privé
Résumé
Habitat
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'un fonds de concours pour la réfection totale des réseaux d'eau et d'assainissement et la voirie de la rue Max Dormoy sur la commune de Trets
Résumé
Habitat
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage - Giratoire RD65/Plan d'Aillane (C.P.A./CG13)
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures