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Délibération du 05/04/2012


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution de subventions aux associations de proximité


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 05/04/2012


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Mise en place d'un Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Lambesc - Dossier de candidature


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 05/04/2012


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation de deux conventions au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune d'Aix-en-Provence - Tranche 1


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 05/04/2012


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Conventions au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Rousset - Tranche 1


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 05/04/2012


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Art en Vigne" pour un parcours culturel et gourmand autour d'Aix-en-Provence


Résumé

Tourisme

Délibération du 05/04/2012


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Subventions d'équipement aux communes concernées : Lambesc, Les Pennes-Mirabeau et Meyargues


Résumé

Habitat

Délibération du 05/04/2012


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Avenants 2012 à la convention de délégation de compétences pour la gestion des aides à la pierre


Résumé

Habitat

Délibération du 05/04/2012


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Délégation des aides à la pierre - Actualisation du programme d'action territoriale en faveur de la réhabilitation du parc privé et modification de la grille de loyers de référence pour les logements à loyer maîtrisé du parc privé


Résumé

Habitat

Délibération du 05/04/2012


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'un fonds de concours pour la réfection totale des réseaux d'eau et d'assainissement et la voirie de la rue Max Dormoy sur la commune de Trets


Résumé

Habitat

Délibération du 05/04/2012


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage - Giratoire RD65/Plan d'Aillane (C.P.A./CG13)


Résumé

Déplacements, transports et infrastructures