Délibérations

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Convention d'intervention foncière à court terme EPF/C.P.A. - Approbation de l'avenant n°4

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Dispositif d'intervention en faveur des communes afin de les accompagner dans la production de logements sociaux

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Projet d'aménagement de la zone des Charmilles à Simiane-Collongue - Déclaration d'intérêt communautaire et délégation de compétence du Conseil au Bureau pour le lancement de la procédure de ZAC et la définition des modalités de la concertation

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

"Le Petit Versaille" - 18 logements PLUS - Rognes - SACOGIVA

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Réhabilitation CAT "La Farigoule" - 150 logements - La Roque d'Anthéron - Famille et Provence

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN

Objet

Coordination du maillage territorial des Points d'Apport Volontaire pour la collecte, le tri et la valorisation des Textiles, Lingerie, Chaussures (TLC) usagés par des organismes dédiés - Lancement d'un appel à projet

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN

Objet

Ressourceries - Modalités d'accompagnement des projets potentiels - Appel à projet

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Extension du fonds de concours en investissement pour l’aide à la construction, l’extension, la rénovation et l’équipement des bibliothèques et médiathèques municipales à l’ensemble des équipements culturels des communes de la Communauté du Pays d’Aix

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Musée Granet - Achat d'une œuvre d'Alechinsky, don manuel d'un tableau de Corot et d'un livre d'artiste illustré par Tal-Coat

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Attribution d'une subvention au Festival International de Piano de La Roque d'Anthéron et approbation de la convention d'objectifs