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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget annexe "Eau" - Territoire du Pays d'Aix - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Vauvenargues pour exercer la compétence "Eau"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix - Décisions modificatives de l'exercice 2021

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur :

Objet

Budget annexe "Transport Métropolitains" - Décision Modificative n°3 de l'exercice 2021

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Actualisation de la participation 2021 du budget principal au budget annexe "Transports métropolitains"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Créances éteintes - Exercice 2021

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget annexe ' Eau en régie ' du territoire du Pays d'Aix - Approbation de la rectification du montant de l'actif et du passif de la mise à disposition par budget annexe Eau en régie d'Aix en Provence à la régie des Eaux du Pays d'Aix (REPA)

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Participation 2022 du budget principal à l'équilibre du budget annexe ' Transports Métropolitains '

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du montant des redevances de crémation du Crématorium du Pays de Martigues pour l'année 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Régie des Transports Métropolitains pour le financement du laboratoire de transition énergétique, tests et achats de 15 bus électriques

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du Plan de Mobilité métropolitain

Résumé