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Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Reuters News & Media, Inc., relatif à l'utilisation d'une image par la Métropole pour les besoins d'un site Internet.

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Saint-Victoret pour les travaux d'éclairage public métropolitain : réfection des candélabres voies Libération, Richauds et Raumartin

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la Convention Quartiers Productifs (2022/2024)

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du pacte territorial pour l'insertion (2022-2024)

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un avenant à la convention conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) pour l'année 2022, modifiant les modalités de versement de la subvention

Résumé

La Métropole Aix Marseille Provence souhaite modifier les modalités de versement de la subvention versée à l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise pour l'année 2022, prévu initialement en douze versement et le remplacer par deux versements selon la répartition de 80% au 1er semestre 2022 et de 20% en fin d'année.

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un protocole partenarial avec SNCF Immobilier sur des sujets fonciers et immobiliers en vue de répondre à des enjeux communs de développement

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour le parc de stationnement en ouvrage Les Rayettes à Martigues - SEMOVIM

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour le parc de stationnement en ouvrage Lucien Degut à Martigues - SEMOVIM

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Acoucité pour le programme d'actions 2022 de l'Observatoire de l'Environnement Sonore - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association de Gestion du Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles pour la mise en œuvre du programme 'REPONSES' - Approbation d'une convention annuelle

Résumé