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Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'Association Régionale des Techniciens du Sud-Est pour le cinéma et l'audiovisuel au titre de l'exercice 2022 - Approbation d'une convention


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Approbation du positionnement de la Métropole Aix-Marseille-Provence en tant qu'Autorité Publique Locale Compétente pour la mise en œuvre du plan à très grande échelle partageable avec les opérateurs de réseaux


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Approbation de la réalisation d'une étude pour la mise en place d'une gouvernance de la blockchain métropolitaine et sollicitation d'une subvention de la Caisse des Dépôts et Consignations


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Recherche et avenir pour l'accompagnement du dispositif Rapprochement entre Universités et Entreprises (RUE) au titre de l'année 2022


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Réseau Français des Technopôles, Pépinières et Incubateurs et paiement de la cotisation 2022


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Accélérateur M" - Approbation d'une convention


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Internationale des Parcs Scientifiques (IASP) et paiement de la cotisation 2022


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Attribution d'une subvention à Aix Marseille French Tech au titre de l'exercice 2022 - Approbation d'une convention


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Salon Viva Technology du 15 au 18 juin 2022 - Approbation d'une convention


Résumé

Délibération du 05/05/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC


Objet

Attribution d'une subvention à la Commission Locale d'Information de Cadarache pour l'année 2022 - Approbation d'une convention


Résumé

En application de la circulaire du 15 décembre 1981, des Commissions Locales d’Information (CLI) ont été mises en place, à l’initiative des Conseils Généraux (maintenant départementaux), autour de la plupart des installations nucléaires. La loi du 13 juin 2006, relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, a conforté l’existence de ces CLI en leur donnant un statut législatif. Ces Commissions Locales d’Information sont chargées d’une mission générale de suivi, d’information et de concertation en matière de sécurité nucléaire, de radioprotection et d’impact des activités nucléaires sur les personnes et l’environnement pour ce qui concerne les installations des sites. Les Commissions Locales d’Information doivent assurer une large diffusion des résultats de leurs travaux sous une forme accessible au plus grand nombre.