Délibérations

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Ajustements et modifications de postes

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Avancement de grade - Fixation des ratios promus/promouvables

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Ajustement et mise à jour du régime indemnitaire de la filière sportive

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Participation des collectivités territoriales au financement de la protection sociale de leurs agents

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Attribution d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales du Pays d’Aix pour l’année 2012 et renouvellement de la mise à disposition de 3 agents de la C.P.A.

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Monique SLISSA

Objet

Décision de principe sur l'ouverture des données publiques de la C.P.A. et partenariat avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé

Systèmes d'information et administration électronique

Rapporteur : Georges CRISTIANI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Pays d'Aix Associations"

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Transfert de la totalité de la voirie de la ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil

Résumé

Zones d'Activités

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Transfert de la voirie communale dénommée "Rue du 12 juillet 1998" située ZAC de l'Enfant sur le pôle d'activités d'Aix-en-Provence

Résumé

Zones d'Activités

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Centre de Fomation d'Apprentis du Pays d'Aix (CFA) - Approbation des nouveaux tarifs de vente des produits et des services

Résumé

Emploi et formation