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Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour le Marché d'Intérêt National

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de mandat avec la SPL Soleam pour la restructuration du Marché d'Intérêt National - Site des Arnavaux

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec M. Romain Serikoff dans le cadre de la convention d'amarrage au sein du Port Albert Samson de Berre-l'Etang

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention d'offre unilatérale de concours conclue avec la société Bouygues Immobilier concernant la modification de l'aménagement viaire avenue de la Croix Rouge à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité par l'opérateur SFR

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec Enedis, l'AGAM, le SMED13 pour l'élaboration d'un Schéma Directeur pour les infrastructures de recharge pour véhicules électriques (SDIRVE)

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Opération d'aménagement du Liourat à Vitrolles - Engagement dans la démarche de labellisation nationale "EcoQuartier" et approbation de la Charte

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Quartier des Lauves à Saint-Paul-lez-Durance - Engagement dans la démarche de labellisation nationale "EcoQuartier" et approbation de la Charte

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée AP n°9 pour l'extension de la zone d'activités de la Pile à Saint-Cannat

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée AP n°19 pour l'extension de la zone d'activités de la Pile à Saint-Cannat

Résumé